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Contrôle du coût par CFE Code de frais par éléments


Gestion des engagements par contrats

La notion de "contrat" est utilisée pour l'ensemble des engagements pris par le maître de l'ouvrage dans le cadre du projet. Le contrat doit donc être géré par rapport aux engagements pris même s'ils ne font objet d'une pièce écrite.

Un contrat ouvre un compte d'entreprise indépendant de l'activité des intervenants en conséquence. En l'absence d'une adjudication formelle, on inscrira le montant qu'on dépensera probablement pour cette entreprise. Dans les cas des mandataires, on engage les montants prévus dans le devis général et on adaptera les montant des contrats directement ou par avenant.

Pour les engagements pour lesquels on ne veut pas ouvrir de compte entreprise, le système propose un contrat 99999 CONTRAT DIVERS, dans lequel on inscrira les positions CFE sur lesquelles on désire réserver un budget pour des paiements divers.

L'ensemble des contrats constitue le système contractuel du projet et doit englober l'ensemble de tous les engagements pris par le maître de l'ouvrage. La gestion évolutive du projet s'appuie sur une gestion précise du système contractuel.


• Contrat

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Le contrat reflète l'ensemble des conditions financières de l'adjudication et la structure du contrat par CFE. Les avenants au contrat peuvent être imputés sur ce contrat. Les totaux des contrats par CFE sont dans ce cas modifiés et les montants des avenants mentionnés. Si les conditions du contrat changent un nouveau contrat doit être établi.


• Compte d'entreprise

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Pour chaque contrat le système crée un compte d'entreprise. Les paiements faits lors de l'établissement des bons de paiements sont imputés sur ce compte par genre de paiement et les déductions faites sont répertoriées. Le compte reflète ainsi la situation des engagements du maître de l'ouvrage face à un intervenant.


• Liste des contrats

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L'utilisateur peut sortir à tout moment une liste des contrats déjà imputés sur un projet. La liste mentionne le montant du contrat par position CFE brut et net moins le rabais (les autres déductions sont considérées comme aléatoires) moins ou plus un éventuel arrondi, ainsi que les montants de la TVA par contrat et le montant TVA incluse.