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Contrôle du coût par CFE Code de frais par éléments


Gestion des engagements par paiements

La notion de "paiement" est utilisée pour l'ensemble des paiements exécutés ou à exécuter par le maître de l'ouvrage dans le cadre du projet. Le bon de paiement est par conséquent un paiement global que le maître de l'ouvrage a honoré ou que le mandataire responsable lui a transmis pour exécution. Dans le premier cas, il sera imputé (définitivement comptabilisé), dans le deuxième cas il est en attente.

Un paiement ne peut pas se faire sans contrat, comme un contrat ne peut pas se faire sans une position CFE dans le devis.

Le détail d'un paiement se fait par position CFE et par genre de paiement (acompte, facture, régie, enchérissement, déduction spéciale et décompte final). L'ensemble des détails font le total d'un bon de paiement qui sera immédiatement comptabilisé qu'il soit en attente ou imputé.

L'imputation du paiement est une mesure de sécurité. En effet un bon de paiement imputé est définitif, il est inaccessible et ne peut plus être ni supprimé ni modifié. Pour ce faire, il faut le désimputer ! En cas de suppression, le numéro du bon de paiement devient caduque, sauf si c'est le dernier.


• Bon de paiement

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Le bon de paiement est établi par référence à un contrat et fait bénéficier l'intervenant contractuel d'un paiement global par rapport à la pièce de justification qu'il a produit. Le bon de paiement est structuré comme le contrat et par genre de paiement (acompte, facture, régie, enchérissement, déduction spéciale et décompte final).


• Journal des paiements par bons

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Un journal de paiements relate par bons tous les paiements nets du projet plus la TVA plus montant TVA incluse chronologique à l'établissement des bons de paiements.


• Journal des paiements par contrats

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Un journal de paiements relate par contrat tous les paiements nets du projet plus la TVA plus montant TVA inclus totalisés également par contrat.